INFORMATIONS LÉGALES

SIÈGE SOCIAL :
Théâtre Instant Présent
Maison des associations
41/43, rue Raymond-du-Temple
BP 123 – 94304 VINCENNES Cedex.

Courriel : contact@theatreinstantpresent.org

IMMATRICULATION :
Association régie par la loi du 1er juillet 1901, créée en 2005
SIRET : 483 881 710 00022
APE : 8552Z
N° de déclaration d’activité : 11 94 08198 94

PRÉSIDENT :
Christian Chavagneux

MEMBRES DU BUREAU :
• Christian Chavagneux : Président
• Marc Nadel : Vice-président
• Jean-Loup Besson : Secrétaire
• Madeleine Pujos : Trésorière

CHARGÉE DE DÉVELOPPEMENT PROJETS D'INSERTION :
Sabine Schaller

ADHÉRENTS ACTIFS :
• Asmae Fahoum : Gestion de projets Internet
• Elise Gourdy-Bléniat : Rédactrice / Designer / Scénographe

HÉBERGEMENT
IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
France
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775

INFORMATIONS RELATIVES AUX LIENS HYPERTEXTES :
Les liens mis en place depuis http://www.theatreinstantpresent.org, vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de l’Association Théâtre Instant Présent, notamment au regard du contenu de ces sites mais également des risques techniques. En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, l'internaute accepte de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect. L’Association Théâtre Instant Présent autorise également tout site Internet ou tout autre support à citer http://www.theatreinstantpresent.org ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse de cette url ; l'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Au titre de cette autorisation, l’Association Théâtre Instant Présent se réserve un droit d'opposition. L’Association Théâtre Instant Présent ne peut être tenue responsable des difficultés rencontrées pour accéder à ces sites. De même que sa responsabilité ne peut être engagée lors d'un quelconque dommage direct ou indirect qu'elle qu'en soit la nature, découlant de l'utilisation de son site Internet.

PROPRIÉTÉ LITTERAIRE ET ARTISTIQUE :
Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou parties des éléments composant le site de l’Association Théâtre Instant Présent : http://www.theatreinstantpresent.org à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de l’Association Théâtre Instant Présent.
Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de l’Association Théâtre Instant Présent et ne peuvent en aucun cas être téléchargés, diffusés, stockés, enregistrés, réutilisés, retransmis, modifiés et plus généralement utilisés à d'autres fins ou d'une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l'autorisation écrite préalable de l’Association Théâtre Instant Présent.

CNIL : Conformément à la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, ce site a été déclaré auprès de la CNIL sous le n° 2042183.

HAUT